Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Fromagère de Séverac
/
(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société Fromagère de Séverac SARL

Numéro de dépôt :
95560779
Date de dépôt :
01/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2015

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 mars 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Fromagère de Séverac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Fromagère de Séverac domicilié(e) 32 av Aristide Briand,12150 SEVERAC LE CHATEAU (dossier no 2285081) - 12150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 730 978 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société Fromagère de Séverac domicilié(e) 32 av Aristide Briand,12150 SEVERAC LE CHATEAU (dossier no 2285081) - 12150 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560779.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 1 mars 2015.

Société Fromagère de Séverac a également déposé les autres marques suivantes : L'OLIP , LE DELICE DE BREBIS , LE PERAILLON D'ESPALION


Société Fromagère de Séverac SARL - 32 av Aristide Briand,12150 SEVERAC LE CHATEAU (dossier no 2285081) - 12150 - France - SIREN 422730978


Société Fromagère de Séverac - 32 av Aristide Briand,12150 SEVERAC LE CHATEAU (dossier no 2285081) - 12150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-31

Inscription le 20 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318495 - Publication au BOPI 2001-03-20

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2005 n°2285081 - Publication au BOPI 2005-03-29

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

Fromages; fromages de brebis